Note de contenu : |
Réponse à un imprimé avant pour titre, 16 p. à Paris le 4 octobre 1790 ; Opinion sur le projet de résolution concernant les ecclésiastiques sujets à la déportation, et les mesures à prendre à leur égard, séance du 7 nivôse an 7, 7 p. ; Motion d'ordre portant dénonciation d'une circulaire du commissaire central de la Sarthe, relative aux élections, séance du 2 germinal an 7, 20 p. ; rapport sur un message du directoire exécutif, tendant à l'affectation au service de la guerre, d'une partie des bâtimens de la ci-devant abbaye des bénédictines de Saintes, pour y établir une caserne, séance du 14 fructidor an 7, 6 p. ; Aperçu des moyens qu'on pourrait employer dans les assemblées électorales, pour y prévenir la bacale et l'intrigue, et parvenir, en réunissant toutes les lumières, à faire de bons choix, An 6, 8 p. |