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François Ysambart
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Le Mans
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Declaration du roy portant décharge et moderation de partie des droits de petit scel des sentences, jugemens, ordonnances et autres actes des baillages, senechaussées prévôtez et autres juridictions royalles. Et reglement géneral pour la perception desdits droits, à commencer au premier janvier 1700 / Le Mans : François Ysambart (1699)
Titre : Declaration du roy portant décharge et moderation de partie des droits de petit scel des sentences, jugemens, ordonnances et autres actes des baillages, senechaussées prévôtez et autres juridictions royalles. Et reglement géneral pour la perception desdits droits, à commencer au premier janvier 1700 : donné à Marly le 10 novembre 1699 Type de document : texte imprimé Editeur : Le Mans : François Ysambart Année de publication : 1699 Importance : 32-[15] p. Format : 15 cm. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité HLA.406 MEL.259 Brochure Bibliothèque diocésaine du Mans Magasin Exclu du prêt Declarations des roys, statuts et ordonnances pour les marchands merciers, grossiers, joüalliers-bourgeois de la ville & faux-bourgs du Mans. Ensemble des arrets et réglemens confirmatifs d'iceux / Le Mans : François Ysambart (1699)
Titre : Declarations des roys, statuts et ordonnances pour les marchands merciers, grossiers, joüalliers-bourgeois de la ville & faux-bourgs du Mans. Ensemble des arrets et réglemens confirmatifs d'iceux Type de document : texte imprimé Editeur : Le Mans : François Ysambart Année de publication : 1699 Importance : 128 p. Présentation : Rel. Format : 19 cm. Index. décimale : 944.17 Histoire-France-Sarthe Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité HLA.217 HLA.217 Livre Bibliothèque diocésaine du Mans Magasin Exclu du prêt Declarations des roys, statuts et ordonnances pour les marchands merciers, grossiers, joüalliers-bourgeois de la ville & faux-bourgs du Mans. Ensemble des arrets et réglemens confirmatifs d'iceux / Le Mans : François Ysambart (1699)
Titre : Declarations des roys, statuts et ordonnances pour les marchands merciers, grossiers, joüalliers-bourgeois de la ville & faux-bourgs du Mans. Ensemble des arrets et réglemens confirmatifs d'iceux Type de document : texte imprimé Editeur : Le Mans : François Ysambart Année de publication : 1699 Importance : 40 p. Format : 18 cm. Note générale : Ex-libris Raloul de Montesson Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité HLA.400 MEL.259 Brochure Bibliothèque diocésaine du Mans Magasin Exclu du prêt