Note de contenu : |
Procès verbal pour la réunion des aumosnes des abbayes de Saint Vincent de la Couture, de Beaulieu, à l'hôpital général de cette ville du Mans 1676 ; Mémoire de M. Henri Charles de Trémault et de sa soeur Elisabeth-Françoise de Tremault, demeurant à Sainte Cerotte district de Saint Calais, contre les administrateurs composans le directoire du département de la Sarthe 1792 ; Mémoire pour MM de Reneaulme demeurant à St Mars la Bruyère plaidant devant le tribunal civil du Mans par le ministère de Me Edouard Langotière, leur avocat contre la demoiselle Louise-Geneviève de Cosne demeurant à Paris 1826 ; Mémoire pour les communes de Monfort et Pont-de-Gennes, incompétences du Conseil de Préfecture 1818 ; Mémoires et conclusions pour M. Charles Cosnard, propriétaire demeurant au Mans, contre M. Julien, ancien imprimeur, demeurant au Mans, M. Lanier, ancien imprimeur, demeurant au Mans, et M. Freton, propriétaire, demeurant au Mans (audiences des 13 et 20 février 1862) ; Réponse à un article des étrennes spirituelles de M. Moreau pour l'année 1846, intitulé : affaire de V... ; Mémoire pour M. Le comte de Mailly, contre S. A. le Duc Maximilien de Bavière, cour royale d'Amiens 1828 ; Testament de M. Le marquis de Villette question de fideicommis M. de Montreuil contre Monseigneur de Dreux-Brézé, évêque de Moulins ; réponse pour Mgr de Brézé, évêque de Moulins, à la note de M. Alfred de Montreuil fils ; Réponse au factum de M. Houdbert ou testament de Melle Dubignon ; Réplique pour M. l'Abbé Moreau intimé contre M. et Mme Houdbert appelanys (cour impériale d'Angers) ; Exposé sommaire des ressources de la fabrique et du clergé de la paroisse de la Couture à MM les Membres des Commissions pour le remaniement des paroisses du Mans ; supplément au mémoire en réponse au factum de M. Houdbert ; Mémoire des héritiers de M. L'Abbé Houdayer, ancien curé de Cerans-Foulletourte tendant à prouver que l'établissement des soeurs fondé par disposition testamentaire de cet ecclésiastique doit être fixé à Foulletourte. |